1. Éditeur du site
Le site [angelimmo95.fr — ou nouvelle URL à confirmer] est édité par :
ANGELIMMO, société par actions simplifiée (SASU) au capital de 7 500 €
Siège social : 85 Chaussée Jules César, 95130 Franconville
Tél. : 01 85 11 10 00
Email : contact@angelimmo95.fr
RCS Pontoise 800 101 537 — SIRET 800 101 537 00028
N° TVA intracommunautaire : FR 47 800101537
Code APE : 6831Z (Agences immobilières)
Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI 9501 2018 000 035 241 délivrée le 01/07/2018 par la CCI Paris Île-de-France [À VÉRIFIER — numéro et date de la carte en cours de validité, mentions Transaction / Gestion]
Garantie financière : [À COMPLÉTER — organisme, adresse, montant, n° de contrat — ou : « ANGELIMMO déclare ne détenir aucun fonds, effet ou valeur pour le compte de ses clients. »]
Assurance responsabilité civile professionnelle : [À COMPLÉTER — assureur, n° de police, adresse de l'assureur]
Médiateur de la consommation : conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant : MEDICYS — 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris — www.medicys.fr [À CONFIRMER — adhésion MEDICYS toujours en cours ?]
Honoraires : le barème des honoraires de l'agence est consultable [lien vers la page ou le PDF du barème — affichage obligatoire].
2. Directeur de la publication
Madame Angélique Fouchereau, Présidente d'ANGELIMMO
85 Chaussée Jules César, 95130 Franconville
Tél. : 01 85 11 10 00
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch — SAS au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Tél. : 04 44 44 60 40
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 — N° TVA : FR 35 510909807
4. Réalisation du site
Site conçu et réalisé par Tatoun.
5. Données personnelles
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par courrier : ANGELIMMO — 85 Chaussée Jules César, 95130 Franconville
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